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Préparation à l'ISO 39001 — Sécurité routière

Évaluez où en est votre entreprise par rapport aux exigences de la norme ISO 39001:2012.

23 questions · ~6 min

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Comment répondre

Choisissez « Oui » uniquement lorsque l'exigence est appliquée dans la pratique et qu'il existe une documentation ou des enregistrements. « En partie » signifie que c'est fait de manière informelle ou pas partout.

4 Contexte de l'organisme

4.1 Avez-vous recensé les enjeux internes et externes (p. ex. marché, concurrence, technologie, législation) qui influent sur votre système de management de la sécurité routière ?

4.2 Avez-vous identifié les parties intéressées (clients, salariés, autorités, fournisseurs, etc.) et leurs exigences ?

4.2 Avez-vous recensé les exigences légales applicables à votre flotte (code de la route, chronotachygraphes, temps de conduite, contrôle technique, permis de conduire) ?

4.3–4.4 Le domaine d'application de votre système de management de la sécurité routière est-il défini par écrit (activités, sites, exclusions éventuelles) et les principaux processus sont-ils cartographiés ?

5 Leadership

5.1 La direction s'implique-t-elle activement dans le système de management de la sécurité routière, en y consacrant des ressources et en l'intégrant aux décisions de l'entreprise ?

5.2 Existe-t-il une politique de sécurité routière approuvée, adaptée à l'entreprise, communiquée au personnel et accessible à ceux qui en ont besoin ?

5.3 Les rôles, responsabilités et autorités relatifs au système ont-ils été définis et communiqués ?

6 Planification

6.1 Avez-vous évalué les risques et opportunités liés à votre système de management de la sécurité routière et planifié des actions pour y faire face ?

6.3 Avez-vous choisi des facteurs de performance en matière de sécurité routière (exposition au risque, résultats finaux, facteurs intermédiaires) en fonction de votre rôle dans le système de circulation routière ?

6.3 Les facteurs intermédiaires tels que la vitesse, le port de la ceinture, l'état des véhicules, l'aptitude et la fatigue des conducteurs, l'alcool et la planification des trajets font-ils l'objet d'un suivi ?

6.2 Existe-t-il des objectifs mesurables de sécurité routière, avec des responsables, des ressources, un calendrier et un mode de suivi ?

7 Support

7.1–7.2 Avez-vous défini les compétences requises pour chaque poste concerné, et conservez-vous des enregistrements de formation, d'expérience ou de qualifications ?

7.3–7.4 Le personnel connaît-il la politique de sécurité routière et sa contribution au système, et existe-t-il un mode de communication interne et externe défini ?

7.5 Les documents et enregistrements du système sont-ils maîtrisés (approbation, versions, diffusion, stockage, conservation) ?

8 Réalisation des activités opérationnelles

8.1 Des contrôles opérationnels sont-ils appliqués aux véhicules (entretien, contrôle technique, équipements de sécurité) et aux conducteurs (vérification des permis, formation, temps de conduite) ?

8.1 Les exigences de sécurité routière sont-elles prises en compte dans l'achat de véhicules et auprès des sous-traitants de transport ?

8.2 Existe-t-il un plan de réponse aux incidents de la route (actions du conducteur, notification, assistance) ?

9 Évaluation des performances

9.1 Surveillez-vous, mesurez-vous et analysez-vous des indicateurs de sécurité routière, et en évaluez-vous les résultats ?

9.2 Les accidents et incidents de la route font-ils l'objet d'une enquête afin d'en identifier les causes et les opportunités d'amélioration ?

9.3 Existe-t-il un programme d'audit interne, et au moins un audit interne complet du système a-t-il été réalisé par une personne compétente ?

9.4 Une revue de direction du système a-t-elle été réalisée et consignée, avec des décisions et des actions ?

10 Amélioration

10 Les non-conformités sont-elles enregistrées, leurs causes analysées et des actions correctives mises en œuvre, avec vérification de leur efficacité ?

10 Existe-t-il des exemples documentés d'amélioration continue du système ?

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